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Conseil de Police du 8 mars 2022

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Le Conseil de Police se réunira le 8 mars 2022 à 19h30 en la salle des mariages de l'hôtel de ville de Nivelles.

Les points portés à l'ordre du jour sont les suivants:

Séance publique
1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2022
2.    Fonctionnement – Lettre de mission du chef de corps – Mandat 2022-2027 – Approbation
3.    Personnel – Mobilité 2022-02 - Ouverture des emplois – Décision
4.    Question(s) d’actualité


Séance à huis clos
1.    Finances – Dédommagement d’un citoyen suite au vol de ses effets personnels au sein du commissariat - Décision
2.    Personnel – Mise à la pension d’un inspecteur en date du 01/02/22 – Ratification
3.    Personnel - Rente suite à l'accident de travail du 24/05/18 d'un inspecteur - Ratification proposition assurance
4.    Personnel - Rente suite à l'accident de travail du 29/09/20 d'un inspecteur - Ratification proposition assurance

 

publié le 01/03/2022

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