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Ordre du jour du conseil de police du 10 mai 2011
Écrit par Murielle Verheven   
02-05-2011

Le Conseil de police se réunira dans la salle du conseil communal de l'Hôtel de Ville de Nivelles,
le mardi 10 mai 2011 à 20 heures pour examiner les points suivants :

Séance publique :

  1. Approbation du procès-verbal du 08 mars 2011 ;
  2. Présentation du rapport d'activités 2010 ;
  3. Procédure de renouvellement du mandat du Chef de corps pour une période de cinq ans - présentation du rapport synoptique ;
  4. Présentation du projet du stand de tir - état du dossier ;
  5. Ouverture d'un emploi d'un CALog niveau B - marchés publics - contrat de remplacement ;
  6. Mobilité 2011-02 - erratum - ouverture des emplois ;
  7. Cahier spécial des charges régissant le marché de fournitures relatif à l'acquisition, la livraison et le placement de mobilier de bureau - mode de passation de marché - devis ;
  8. Constitution en partie civile de la zone de police dans le cadre de la poursuite du 1er avril 2011 ;
Séance huis clos :
  1. Demande de mise à la pension d'un inspecteur du service proximité en date du 01.04.12 ;
  2. Indemnités annuelle viagère (suite accident d'un Inspecteur du service prévention-intervention-palais)
  3. Premier cycle de la mobilité 2011 - recrutement de deux inspecteurs pour le service prévention-intervention-palais ;
  4. Premier cycle de la mobilité 2011 - recrutement d'un inspecteur pour le service proximité ;
  5. Premier cycle de la mobilité 2011 - recrutement d'un CALog niveau C pour la direction de la logistique et du personnel ;

 
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