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Ordre du jour du conseil de police du 9 novembre 2010
Écrit par Murielle Verheven   
29-10-2010

 Le prochain conseil de police se tiendra le mardi 09 novembre 2010 à 20h00 à l'Hôtel de Ville de Nivelles pour examiner les points suivants : 

Séance publique :

  1. Approbation du procès-verbal du conseil de police du 12 octobre 2010 ;
  2. Présentations des plans du commissariat local de Genappe et du stand de tir ;
  3. Commissariat local de Genappe – mission du responsable PEB – accord de principe sur le paiement d’un montant de 1% d’honoraires sur tous les travaux sauf les abords – décision ;
  4. Démission officielle de la conseillère de police Madame Aude Vandeuren ; 

 

  1. Prestation de serment de la conseillère de police Madame Gossiaux Lucie ;
  2. Première modification budgétaire 2010 - marchés publics – service extraordinaire – petits achats divers – choix de passation de marché – fixation des conditions – montant maximum autorisé ;
  3. Deuxième modification budgétaire 2010 - marchés publics – service extraordinaire – petits achats divers – choix de passation de marché – fixation des conditions – montant maximum autorisé ;
  4. Arrêt des comptes de police 2007 – vote ; 
  5. Arrêt des comptes de police 2008 – vote ; 
  6. Budget 2011 – vote ; 
  7. Budget 2011 – marchés publics – service extraordinaire – petits achats divers – choix de passation de marché – fixation des conditions – montant maximum autorisé ; 
  8. Marché public de fournitures de 10 radars photovoltaïques avec smyley et contrat d’entretien – mode de passation de marché – devis ; 
  9. Marché public de fournitures de 4 radars fixes 30 km/h et contrat d’entretien – mode de passation de marché – devis ; 
  10. Marché public de fournitures de 10 valises de feux de balisage – mode de passation de marché – devis ;  

 

 
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