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Ordre du jour du conseil de police du 12 janvier 2010
Écrit par Murielle Verheven   
28-12-2009

Le conseil de police se réunira dans la salle du conseil communal de l'Hôtel de Ville de Nivelles le mardi 12 janvier 2010 à 20h00 pour examiner les points suivants : 

En séance publique :
1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2009 ;
2.    Démission du conseiller de police suppléant de Mme Marie-Bruno ZWEERTS : M. Marcel CHERON ;
3.    Prestation de serment du conseiller de police M. Pascal RIGOT ;
4.    Démission du conseiller de police M. Christian VANDERLINCK ;
5.    Démission du conseiller de police Ier suppléant
        de M. Christian VANDERLINCK : M. Gratien VAN KERKHOVE ;
6.    Prestation de serment du conseiller de police M. Benoît HUTS ;
7.    Proposition du calendrier des séances 2010 ;

Finances
8.    Budget de la zone 2010 – marchés publics – service extraordinaire – petits achats divers – choix du mode de passation de marché – fixation des conditions – montant maximum autorisé – proposition ;

Moyens
9.    Proposition de déclassement de matériel informatique – décision ;

En séance huis clos :


Personnel
1.    Non reconduction des contrats de travail de certains membres du personnel ;

 
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