Ordre du jour du conseil de police qui se tiendra le mardi 10 novembre 2009 à 20h00 à l'hôtel de ville de Nivelles pour examiner les points suivants : 

 En séance publique :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2009 ;

Fonctionnement de la zone
2. Prestation de serment du conseiller de police Monsieur Pascal RIGOT ;
3. Lancement d’un marché public pour un auteur de projet pour le commissariat local de Genappe – information ;

Personnel
4. Ouverture des emplois – troisième cycle de la mobilité 2009 ;

Finances
5. Arrêt des comptes de police 2007 ;
6. Approbation du budget 2010 – vote ;

Moyens
7. Proposition de déclassement de la Clio ;

Achats
8. Proposition d’adhérer au projet de convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupé d’électricité et de gaz. Proposition de mandater SEDIFIN ;

9. Convention sécurité routière 2009 :
Proposition d’achat d’un radar répressif mobile (cinémomètre) pour un devis estimatif de 59.322,69 euros TVAC – proposition de firmes - décision ;

10. Convention sécurité routière 2009 :
Proposition d’achat d’une GOLF GTI avec assurance et accessoires pour un devis estimatif de 34.513,77 euros TVAC – proposition de se rattacher au marché public fédéral DSA 2009 R3 941 – Lot 15 A et de consulter la firme adjudicataire D’IETEREN SA – décision ;

11. Convention sécurité routière 2009 :
Proposition d’achat d’un système intelligent de reconnaissance de plaques minéralogiques (ANPR) fonctionnant avec un ordinateur MDT pour un devis estimatif de 15.679,47 euros TVAC – proposition de firmes – décision ;

12. Convention sécurité routière 2009 :
Proposition d’achat d’un module supplémentaire pour le logiciel « Autoticket » pour le traitement des caméras numériques et remise en marche du logiciel existant pour un devis estimatif de 8.258,25 euros TVAC - proposition de ne pas faire appel à la concurrence et de solliciter la firme TRADELEC – décision ;

13. Proposition d’achat de 80 lampes torches avec étui pour un devis estimatif de 10.164,00 euros TVAC –
  proposition de firmes – décision ;

En séance à huis clos :

1. Deuxième cycle de la mobilité 2009 – Recrutement de deux inspecteurs pour le service proximité de Nivelles – vote ;

2. Proposition de la mise à la pension définitive pour inaptitude physique d’un membre du personnel en date du 1er novembre 2009 ;