Le Collège de police de la zone de police Nivelles-Genappe a l'honneur de porter à votre connaissance que le Conseil de police se réunira dans la salle du Conseil communal de l'Hôtel de Ville de Genappe le mardi 13 octobre 2009 à 20h00 pour examiner les points suivants :

En séance publique :
1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2009 ;

Personnel
2.    Prestation de serment d’un Inspecteur pour le service préventions-interventions-palais ;
3.    Prestation de serment d’un membre du personnel du cadre administratif et logistique de niveau B pour le bureau de la logistique ;
4.    Prestation de serment d’un membre du personnel du cadre administratif et logistique de niveau B pour le bureau de l’informatique ;

Finances
5.    Budget de la zone – premières modifications budgétaires ;
6.    Aménagement du véhicule pour le maître-chien – Projet et attribution de la proposition de l’aménagement – Prise d’acte et admission de la dépense dans le cadre la première modification budgétaire ;

En séance à huis clos :
1.    Constitution partie civile de la zone de police dans le cadre de deux affaires