Le Collège de Police de la zone de police Nivelles Genappe a l'honneur de porter à votre connaissance que le Conseil de Police se réunira dans la Salle du Conseil communal de l' Hôtel de Ville de Nivelles,

le mardi  09 septembre 2008 à 20 heures

pour examiner les points cités à l'ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

 Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2008;
2. Prestations de serment de 6 inspecteurs recrutés lors des derniers cycles de mobilité;
3. Réponse de l' AIG suite à une interpellation syndicale dans le cadre  du recrutement de trois cadres moyens via la mobilite 200703 - information;
4. Constructon du nouveau commissariat central - Proposition de faire modifier les plans d'architecte dans un souci de respect de l'environnement (réduction de la consommation d'énergie) - Augmentation des honoraires de l'architecte de 22.500 €;
5. Proposition d'accorder des subsides à l'Amicale de la zone de police pour promouvoir les activités sportives et culturelles de la zone de police Nivelles - Genappe;
6. Proposition de déclasser du matériel. 

Séance à huis clos

1. Présentation de la liste des personnes blessées lors d'une rébellion avec une exemption de plus d'une semaine - Constitution partie civile pour réclamer des dommages - Procédure de désignation d'un avocat - Décision;
2. Dossier judiciare relatif à une rébellion en date du 30 mai 2008 - Suivi accordé par le Parquet.